contre-preuve
Français
Nom commun
Singulier | Pluriel |
---|---|
contre-preuve | contre-preuves |
\kɔ̃.tʁə.pʁœv\ |
contre-preuve \kɔ̃.tʁə.pʁœv\ féminin
- Preuve contraire à une preuve fournie.
Il est vrai qu’une partie demanderesse ne peut scinder sa preuve d’expertise afin d’en présenter une partie en demande principale et une autre partie en contre-preuve.
— (Recueils de jurisprudence du Québec, volume 2, 2001)L’audience étant poursuivie sur un simple acte, de deux choses l’une : ou il n’y a pas de reproches, et dans ce cas les parties, déposant leurs conclusions au fond, cherchent à tirer de l’enquête les preuves ou contre-preuves qu’elle peut fournir ; alors l’affaire marche au fond, comme si l’enquête n'eût pas eu lieu, sauf qu’on invoque les dépositions.
— (Leçons de procédure civile par Boitard, publiées par Gustave de Linage, docteur en droit, 1865, page 470)
Apparentés étymologiques
Traductions
Cet article est issu de Wiktionary. Le texte est sous licence Creative Commons – Attribution – Partage à l’identique. Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.