cotitulaire
Français
Étymologie
- Étymologie manquante ou incomplète. Si vous la connaissez, vous pouvez l’ajouter en cliquant ici.
- Dérivé de titulaire, avec le préfixe co-.
Nom commun
| Singulier | Pluriel | |
|---|---|---|
| Masculin et féminin |
cotitulaire | cotitulaires |
| \ko.ti.ty.lɛʁ\ | ||
cotitulaire \ko.ti.ty.lɛʁ\ masculin et féminin identiques
- Personne titulaire avec une ou plusieurs autres personnes.
Lorsqu’un article breveté est cédé par l’un des cotitulaires du brevet, l’acquéreur ou son ayant cause a le droit d’en disposer au même titre que si cet article avait été cédé conjointement par tous les cotitulaires.
— (Propriété industrielle et le Droit d’auteur, volume 4, page 18, OMPI, 1998)
Traductions
Cet article est issu de Wiktionary. Le texte est sous licence Creative Commons – Attribution – Partage à l’identique. Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.