droit d’auteur

Français

Étymologie

Composé de droit et de auteur.

Locution nominale

SingulierPluriel
droit d’auteur droits d’auteur
\dʁwa d‿o.tœʁ\

droit d’auteur \dʁwa d‿o.tœʁ\ masculin

  1. Protection des œuvres contre la copie et du propriétaire des droits patrimoniaux sur l’œuvre.
  2. (Justice) Prérogative attribuée à l'auteur d'une œuvre de l'esprit (écrits, conférences, dramatiques, œuvres chorégraphiques, cinématographique, graphiques, phonographique, logiciels...). Le droit d'auteur comporte un droit pécuniaire (droit de tirer profit de l’œuvre ) et un droit moral.
  3. (En particulier) (Plus courant) (Au pluriel) Ensemble des revenus financiers qui y sont liés.
    • La Sacem est une société française privée à but non lucratif et habilitée à gérer les droits d’auteur.  (France Mutuelle Magazine, n° 176, avril-mai-juin 2023, page 64)
  4. (Au pluriel) (Droit) Redevance perçue par un auteur pour l’exploitation commerciale de son œuvre[1].
    • – Il m’a dit que je n’aurais pas l’occasion de jouir de mes droits d’auteur si je rendais publiques mes affirmations mensongères.  (Nele Neuhaus, Flétrissure, Actes Sud, 2011)

Quasi-synonymes

Vocabulaire apparenté par le sens

Traductions

→ voir copyright

Prononciation

Voir aussi

Références

  1. « Glossaire de cartographie », dans le Bulletin du Comité français de cartographie, mars-juin 1990, p. nos 123-124, Paris (2e édition), ouvrage placé sous licence CC BY-SA 4.0 et intégré au Wiktionnaire grâce à un don du Comité français de cartographie.
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