foncialité
Français
Nom commun
Singulier | Pluriel |
---|---|
foncialité | foncialités |
\fɔ̃.sja.li.te\ |
foncialité \fɔ̃.sja.li.te\ féminin
- (Désuet) Fonds possédé par le propriétaire, par opposition à ce même fonds possédé par le domanier ou tenancier par bail congéable.
Vous appuyez vos principes sur la conservation de la foncialité, nonobstant le remboursement de la rente foncière convenancière, de la jurisprudence de quelques tribunaux judiciaires.
— (Léon Dubreuil, Département des Côtes-du-Nord: Les vicissitudes du domaine congéable en Basse-Bretagne à l’époque de la révolution, Volume 2, 1915)
Traductions
Références
- « foncialité », dans Émile Littré, Dictionnaire de la langue française, 1872–1877 → consulter cet ouvrage
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