propriété littéraire et artistique

Français

Étymologie
Composé de propriété, littéraire et artistique.

Locution nominale

propriété littéraire et artistique féminin

  1. (Droit de propriété) Droit qu’un écrivain ou un artiste conserve sur son œuvre, s’il ne l’a pas aliénée définitivement, et qu’il transmet à ses héritiers pour un temps déterminé par la loi.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)

Traductions

Prononciation
  • Vosges (France) : écouter « propriété littéraire et artistique [Prononciation ?] »

Références
  • Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (propriété)
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