taxable
Français
Adjectif
Singulier | Pluriel | |
---|---|---|
Masculin et féminin |
taxable | taxables |
\tak.sabl\ |
taxable \tak.sabl\ masculin et féminin identiques
- Que l’on peut taxer.
Il reste donc la matière indéfiniment taxable, les circonscrits circoncis. Cette matière est-elle donc intarissable ? Peu de génie suffit pour inventer sans cesse de nouvelles sources de dépenses ; mais il serait équitable au Consistoire central de nous indiquer les moyens d’y proportionner nos recettes.
— (Olry Terquem, Première lettre d’un Israélite français à ses coreligionnaires, sur l’urgente nécessité de célébrer l’office en français le jour de dimanche, à l’usage des Israélites qui ne peuvent assister à l’office asiatique de la veille, comme unique moyen de rendre désormais l’éducation religieuse possible in France, Bachelier, Paris, 1821, page 9)Le caractère taxable n'est donc pas lié à l’utilisation effective du produit livré, mais à l’utilisation habituelle des produits du même genre.
— (Circulaire du 6 avril 2010 : Taxe générale sur les activités polluantes, Ministère du Budget, des Comptes Publics et de la Réforme de l’État, France)Par exemple, l’importation de gazole repris à la nomenclature combinée 27 10 19 43 commercialisé pour une utilisation en tant que fluide caloporteur (décret 99-508 du 17 juin 1999) rend ce produit taxable à la TGAP, bien qu’aucun tarif de TGAP ne soit indiqué dans la colonne 11 du tableau (annexe 3).
— (Circulaire du 14 septembre 2018 : Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 15 septembre 2018, République française : Ministère de l’Action et des Comptes publics)
Synonymes
Antonymes
Occitan
Adjectif
Nombre | Singulier | Pluriel |
---|---|---|
Masculin | taxable \ta.ˈt͡sa.ple\ |
taxables \ta.ˈt͡sa.ples\ |
Féminin | taxabla \ta.ˈt͡sa.plo̞\ |
taxablas \ta.ˈt͡sa.plo̞s\ |
taxable \ta.ˈt͡sa.ple\ (graphie normalisée)
Références
- (oc) Joan de Cantalausa, Diccionari General Occitan a partir dels parlars lengadocians, 2002, ISBN 2-912293-04-9, C.A.O.C. → consulter cet ouvrage
- Josiane Ubaud, Diccionari ortografic, gramatical e morfologic de l’occitan segon los parlars lengadocians, Trabucaire, 2011, ISBN 978-2-84974-125-2
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