censuel

Du latin censualis, de census, « cens ».

censuel \sɑ̃.sɥɛl\

1. (Droit féodal) Qui a rapport au cens.
   • (XVI^e siècle) Le droit d’indemnité du seigneur [pour biens passant en main morte] s’estime au cinquieme denier de la valeur de la chose censuelle [de la censive]. — (Antoine Loysel, 80)
   • Le seigneur feodal ou censuel [à qui le cens est dû]. — (Antoine Loysel, 465)
   • Celuy qui tient heritage en censive doit, au jour et lieu accoustumé, payer le droit de cens au seigneur censuel. — (Coustumier général tome I, page 106)
   • De l’heritage censuel et roturier, l’acquesteur peut prendre saisine et possession, sans le consentement du seigneur censier et justicier. — (Coustumier général tome I, page 148)
   • La tenure féodale et la tenure censuelle.
   • Ce capitulaire où Charles le Chauve parle des terres censuelles dont le cens avait appartenu au roi. — (Montesquieu, De l’esprit des lois XXX, 15)

• La prononciation \sɑ̃.sɥɛl\ rime avec les mots qui finissent en \ɛl\.
• Somain (France) : écouter « censuel [Prononciation ?] »

• sensuel

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• « censuel », dans TLFi, Le Trésor de la langue française informatisé, 1971–1994 → consulter cet ouvrage
• Tout ou partie de cet article est extrait du Dictionnaire de la langue française, par Émile Littré (1872-1877), mais l’article a pu être modifié depuis. (censuel)