clause

(XIII^e siècle) Du bas latin clausa, peut-être via l’ancien occitan clauza, de claudere, « clore », latin classique clausula.

clause \kloz\ féminin

1. Disposition particulière faisant partie d’un traité, d’un contrat, d’un arrêté, d’une loi ou de tout autre acte public ou particulier, etc.
   • Comme le tarif était peu élevé (1 fr. 25 par verso ou par 72 mots ), les solicitors allongèrent leurs actes en y insérant des clauses redondantes, afin de rendre suffisant le montant de leurs honoraires. — (Alexandre Lavaissiere de Lavergne, La transmission de la propriété immobilière et l'introduction des livres fonciers en Angleterre, Paris : chez Guillaumin & cie, 1905, p. 62)
   • Il s’allongea de nouveau, s’ingéniant à rédiger des clauses testamentaires en faveur d’Edna, pour la plupart, […] et à stipuler divers menus legs, avec des codicilles de plus en plus fantasques et extravagants… — (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 150 de l’édition de 1921)
   • Ces clauses jouent généralement lorsque l'entreprise est proche de la faillite. Toutefois, l’application de ces clauses est subordonnée à des garanties d'emploi et à l’approbation du syndicat et de la fédération d’employeurs. — (Études économiques de l'OCDE : Allemagne, 1997, p. 137)
   • Cahier des charges, clauses et conditions auxquelles aura lieu la vente.

• disposition

• France (Nancy) : écouter « clause [Prononciation ?] »

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• clause sur l’encyclopédie Wikipédia

• Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (clause)
• « clause », dans TLFi, Le Trésor de la langue française informatisé, 1971–1994 → consulter cet ouvrage
• Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (clause), mais l’article a pu être modifié depuis.

clause \klɔːz\ (Royaume-Uni), \klɔz\, \klɑz\ (États-Unis)

1. (Droit) Clause (disposition d’un contrat).
2. (Grammaire) Proposition.

• \klɔːz\ (Royaume-Uni)
• \klɔz\, \klɑz\ (États-Unis)
  • États-Unis : écouter « clause [klɑz] »

clause \kla.ˈu.ze\

1. Troisième personne du singulier du passé simple de claudere.
   • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)